Aménagements de peine et récidive : les effets selon les tribunaux
Aline Désesquelles, démographe et directrice de recherche à l’Institut national...
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Étiquette : tribunal
Les usages de la main courante informatisée en sécurité publique
Ce texte est extrait de la du numéro 115 de Etudes & Données Pénales publié en mars 2015 par le CESDIP. Comment et à l’occasion de quelles circonstances l’ancienne main courante (MC) en usage depuis plus d’un siècle dans les...
Lire la suiteLe juge des enfants dans son environnement : a la recherche des equilibres
Par Benoît BASTARD, Christian MOUHANNA – juin 2008 Sociologue, directeur de recherche au CNRS et membre de l’Institut des Sciences Sociales du Politique de Cachan, Benoît BASTARD a publié de nombreux travaux sur l’activité...
Lire la suiteHors-Série : Dynamique du contentieux administratif. Analyse statistique de la demande enregistrée par les tribunaux administratifs (1999-2006)
par Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY, Marie-Danièle BARRE – avril 2008 L’analyse statistique de la demande enregistrée par les tribunaux administratifs présentée ici vient à la suite d’une première étude menée sur la...
Lire la suiteHors-Série – Dynamique du contentieux administratif. Analyse statistique de la demande enregistrée par les tribunaux administratifs (1999-2004)
par Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY, Marie-Danièle BARRE, Marta ZIMOLAG – avril 2006 La formulation du projet de recherche du Conseil d’État s’articulait autour de la compréhension de la notion de « demande » adressée à...
Lire la suite097 – Quand les policiers vont au tribunal
Analyse d’un échantillon de jugements rendus en matière d’infraction à personnes dépositaires de l’autorité publique dans un TGI parisien (1965-2003) par Fabien JOBARD, Marta ZIMOLAG – mars 2006 Les infractions à...
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