Travailler avec/sur archives Emmanuel BLANCHARD est maître de conférences en science politique. Il a un doctorat en histoire et fait partie du CESDIP. Ses thèmes de recherche sont les suivants : maintien de l’ordre en situation coloniale sociologie et histoire…
Tag Archive for tribunal
Les usages de la main courante informatisée en sécurité publique
Ce texte est extrait de la du numéro 115 de Etudes & Données Pénales publié en mars 2015 par le CESDIP. Comment et à l’occasion de quelles circonstances l’ancienne main courante (MC) en usage depuis plus d’un siècle dans les mondes policiers est-elle devenue…
Le juge des enfants dans son environnement : a la recherche des equilibres
Par Benoît BASTARD, Christian MOUHANNA – juin 2008 Sociologue, directeur de recherche au CNRS et membre de l’Institut des Sciences Sociales du Politique de Cachan, Benoît BASTARD a publié de nombreux travaux sur l’activité de justice et sur l’intervention sociale dans la famille,…
Hors-Série : Dynamique du contentieux administratif. Analyse statistique de la demande enregistrée par les tribunaux administratifs (1999-2006)
par Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY, Marie-Danièle BARRE – avril 2008 L’analyse statistique de la demande enregistrée par les tribunaux administratifs présentée ici vient à la suite d’une première étude menée sur la période 1999-2004 [1]. Avec une extension de deux ans des séries…
Hors-Série – Dynamique du contentieux administratif. Analyse statistique de la demande enregistrée par les tribunaux administratifs (1999-2004)
par Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY, Marie-Danièle BARRE, Marta ZIMOLAG – avril 2006 La formulation du projet de recherche du Conseil d’État s’articulait autour de la compréhension de la notion de « demande » adressée à la justice administrative, c’est-à-dire des flux de requêtes enregistrés chaque…
097 – Quand les policiers vont au tribunal
Analyse d’un échantillon de jugements rendus en matière d’infraction à personnes dépositaires de l’autorité publique dans un TGI parisien (1965-2003) par Fabien JOBARD, Marta ZIMOLAG – mars 2006 Les infractions à l’encontre des policiers (outrage, rébellion et violences) sont un des indicateurs…