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| Directeur de la publication : | Fabien JOBARD |
| Coordination éditoriale : | Isabelle PÉNIN (conception et maquette) Bessie LECONTE (relecture) |
| Imprimerie : | Imprimerie Compédit Beauregard La Ferté-Macé (61) |
| Diffusion : | Isabelle PÉNIN |
Depuis le mois d’octobre 1988, le CESDIP diffuse un bulletin d’information, Questions Pénales, publié trimestriellement jusqu’en 1994, et 5 fois par an à partir de 1995.
Depuis juillet 2007, il est tiré en couleur. De plus, il est envoyé par courriel à plus de 5 000 correspondants dans le monde.
Questions Pénales constitue un moyen d’information pratique et concis à destination de tous ceux – praticiens, fonctionnaires, membres de la communauté scientifique, journalistes… – qu’intéressent le fonctionnement et l’évolution des institutions pénales. Instrument de diffusion de la recherche essentiel, chaque numéro de Questions Pénales comporte des informations brèves sur la production du CESDIP et un article consacré aux principaux résultats d’une recherche.
Questions Pénales est notamment diffusé – avec l’appui de la Direction des Affaires Criminelles et des Grâces du ministère de la Justice – auprès de l’ensemble des magistrats.
Cette opération est rendue possible grâce à l’utilisation des moyens en micro-informatique du laboratoire : création d’un fichier de diffusion informatisé, publipostage, Publication Assistée par Ordinateur (PAO).
Un comité de rédaction a été constitué au sein du laboratoire pour garantir la qualité éditoriale (Bruno AUBUSSON de CAVARLAY, Corinne BALMETTE, Emmanuel BLANCHARD, Thierry GODEFROY, Fabien JOBARD, René LÉVY, Christian MOUHANNA, Laurent MUCCHIELLI, Sophie NÉVANEN, Geneviève PRUVOST et Renée ZAUBERMAN).
Pour les anciens numéros, allez dans les Archives de Questions Pénales (tri par année).
Depuis le 1er juillet 2007, Questions Pénales est diffusé par voie électronique.
Questions Pénales poursuit ici la présentation des travaux sur l’évolution de la délinquance commencée avec l’homicide (septembre 2008, n° XXI-4) et les agressions non mortelles (décembre 2008, n° XXI-5). Cette livraison-ci est dédiée aux vols personnels à partir de travaux réalisés par Renée ZAUBERMAN, Philippe ROBERT, Sophie NÉVANEN et Lisa MICELI dans le cadre d’un contrat de l’Agence nationale de la recherche. Mesurer l’évolution des délinquances est une opération pour laquelle plusieurs sources de (...)
Maryse ESTERLE est enseignante chercheure à l’Université d’Artois (école interne IUFM) et membre du CESDIP. Étienne DOUAT est enseignant chercheur à l’Université de Poitiers (GRESCO [1]) et chercheur associé au CESDIP dans le cadre de cette recherche. Ils rendent compte ici de la démarche et des principaux résultats d’une recherche-action dans des établissements scolaires de l’Académie de Paris, autour de la prévention de l’absentéisme et du décrochage scolaire [2]. Dans le courant de l’année 2006-2007, (...)
Nous mettons en ligne une version rectifiée de ce Questions Pénales ; la précédente version comportait une erreur. Nous prions nos lecteurs(rices) de bien vouloir nous en excuser. René LÉVY et Fabien JOBARD présentent ici les résultats de la première enquête quantitative par observation directe des contrôles d’identité réalisée en France. Cette enquête est le résultat d’une collaboration entre le CESDIP et la Open Society Justice Initiative, qui en a financé la réalisation. Elle a été réalisée en (...)
Les difficultés de construction d’un ordre scolaire
Cécile CARRA, enseignante-chercheure (IUFM du Nord-Pas-de-Calais, école interne de l’Université d’Artois, RECIFES et CESDIP), mène depuis plusieurs années des recherches sur les déviances scolaires. Elle rend compte ici des principaux résultats de ces derniers travaux sur les violences à l’école élémentaire. La recherche que nous présentons a pour objectif de comprendre le phénomène des violences à l’école élémentaire à partir de la manière dont elles sont vécues et perçues par les enseignants et les (...)
Gilles FAVAREL-GARRIGUES (CERI-Sciences Po), Thierry GODEFROY (CESDIP) et Pierre LASCOUMES (CEVIPOF-Sciences Po) rendent compte d’une enquête menée auprès des acteurs professionnels de l’antiblanchiment. Ce numéro de Questions Pénales porte plus particulièrement sur la mise en œuvre des dispositifs de vigilance et de signalement dévolus aux acteurs bancaires. Il y a vingt ans se tenait à Paris, en juillet 1989, la réunion du G7 qui lançait la lutte internationale contre le blanchiment des capitaux (...)
Enquête sociodémographique
Geneviève PRUVOST est chargée de recherche au CESDIP, auteure de Profession : policier. Sexe : féminin (2007, Paris, Éditions de la Maison des Sciences de l’Homme) et De la sergote à la femme flic. Une autre histoire de l’institution policière. 1935-2005 (2008, Paris, La Découverte). Elle a mené une enquête sociodémographique avec Philippe COULANGEON et Ionela ROHARIK sur les conditions de travail des policiers (2003, Paris, Rapport IHÉSI). Pourquoi devient-on policier ? Comment les policiers (...)
Gilles CHANTRAINE est chargé de recherche au CNRS-CLERSÉ. Il rend compte ici de quelques résultats d’une recherche qualitative, menée en 2007-2008 au sein du CESDIP, consacrée à l’analyse et la compréhension des trajectoires sociales et des rapports subjectifs à l’enfermement de jeunes incarcérés dans trois « quartiers mineurs » en France. Notre étude s’est efforcée de restituer et d’analyser 20 récits biographiques de mineurs incarcérés, au sein de quartiers mineurs de deux maisons d’arrêt et un centre (...)
Cet anniversaire valait bien un numéro de notre bulletin Questions Pénales. On y présentera l’équipe, les grands thèmes de recherches, les structures de la collaboration internationale et le centre de ressources documentaires tels qu’ils se développent aujourd’hui. Laboratoire de recherches du CNRS en même temps que service de recherches du ministère de la Justice, il est aussi, depuis le 1er janvier 2006, rattaché à l’Université de Versailles-Saint-Quentin. Né sous ce nom en 1983, le CESDIP a (...)
Le CESDIP a entrepris de publier dans Questions Pénales des résultats de recherches sur l’évolution de la délinquance. Le numéro XXI.4 de septembre 2008 était déjà consacré à l’homicide. Cette livraison-ci est consacrée aux violences interpersonnelles non mortelles à partir de travaux réalisés par Renée Zauberman, Philippe Robert, Emmanuel Didier, Sophie Névanen et Lisa Miceli dans le cadre d’un contrat (sur appel d’offres blanc) avec l’Agence nationale de la recherche. Pour évaluer l’évolution d’une (...)
Sociologue, directeur de recherches au CNRS et directeur du CESDIP, Laurent MUCCHIELLI travaille notamment sur les violences interpersonnelles. Il a récemment publié : « Une société plus violente ? Analyse socio-historique des violences interpersonnelles en France, des années 1970 à nos jours », Déviance et Société, 2008, 2, 115-146. Depuis plusieurs décennies, les historiens tiennent l’évolution du taux d’homicide pour un des rares indicateurs crédibles de l’évolution des violences interpersonnelles (...)
Sociologue, directeur de recherche au CNRS et membre de l’Institut des Sciences Sociales du Politique de Cachan, Benoît BASTARD a publié de nombreux travaux sur l’activité de justice et sur l’intervention sociale dans la famille, parmi lesquels Les démarieurs (2002, Paris, La Découverte). Sociologue et chargé de recherches au CNRS/CESDIP, Christian MOUHANNA a effectué de nombreuses recherches sur la justice pénale et la police. Il a notamment publié Une justice dans l’urgence (2007, Paris, Presses (...)
Marie-Danièle BARRÉ présente un aperçu de l’évolution de la politique et de quelques indicateurs pénaux depuis une dizaine d’années. Elle rappelle les apports spécifiques des enquêtes du CESDIP sur la répression pénale de l’usage. Celles-ci mettent en lumière l’imbrication de cette incrimination particulière avec les logiques professionnelles policières et les limites, dans les faits, de cette incrimination, tant dans sa fonction de signalement sanitaire que comme outil de police judiciaire. L’histoire du (...)
Marwan MOHAMMED est sociologue, post-doctorant au CESDIP. Il a récemment soutenu une thèse sur "la place des familles dans la formation des bandes de jeunes". Il a par ailleurs co-dirigé un ouvrage collectif avec Laurent MUCCHIELLI, intitulé "Les bandes de jeunes. Des blousons noirs à nos jours" (Éditions La Découverte). En ce début de XXIe siècle, les bandes de jeunes redeviennent un objet d’inquiétude sociale, se frayant une place singulière dans les différentes thématiques qui forment le magma des (...)
Patricia BÉNEC’H-LE-ROUX est docteure en sociologie. Chercheuse associée au CESDIP, elle mène depuis plusieurs années, des recherches qui s’intègrent dans deux champs principaux : la sociologie de la justice des mineurs et la sociologie des professions (procureurs de la République, avocats, intervenants en toxicomanie). Elle rend compte ici de certains résultats d’une recherche interdisciplinaire sur les évolutions du métier de procureur de la République, qui s’est déroulée d’avril 2005 à juin 2007. (...)
À la suite des émeutes de novembre 2005, et dans un contexte de questionnements publics et politiques sur le fonctionnement de la justice des mineurs, nous avons proposé au Président du tribunal de grande instance et au Président du tribunal pour enfants de Bobigny, de mener une recherche sur les mineurs interpellés durant ces événements. Cette recherche a d’abord permis de cerner quelques éléments du profil socio-familial de cette partie connue des émeutiers1. Elle apporte également une série (...)
Parmi les diverses sources de données chiffrées en matière pénale, les statistiques pénitentiaires sont celles qui donnent lieu le plus régulièrement à des comparaisons européennes. Les taux de population carcérale (voir définitions) sont en général considérés comme un indicateur moins sensible que d’autres aux particularités juridiques et institutionnelles. Établis annuellement dans le cadre d’une enquête menée sous l’égide du Conseil de l’Europe, ils conduisent à un classement des pays relativement stable (...)
Le CESDIP mène depuis de longues années des recherches sur la victimation et l’insécurité, tantôt à partir d’enquêtes dirigées directement par le Centre, comme celles présentées dans le Questions Pénales de décembre 2006 (n° XIX.5) sur des villes, tantôt à partir de données mises à sa disposition par l’INSEE ou l’IAURIF. Ici, Philippe Robert, Renée Zauberman, Sophie Nevanen et Emmanuel Didier rendent compte d’analyses menées sur les données d’une enquête réalisée en 2003 par l’IAURIF sur la région Île-de-France. (...)
Le Forum français pour la sécurité urbaine a confié au CESDIP, qui mène depuis de longues années des travaux sur la victimation et l’insécurité, la réalisation en 2005 de cinq enquêtes urbaines sur ce thème. Sophie Nevanen, Emmanuel Didier, Renée Zauberman, et Philippe Robert rendent compte ici de quelques résultats de cette campagne. Le développement des enquêtes de victimation tient à six apports spécifiques de la démarche : elle fournit une information sur des victimations ignorées des services (...)
Cécile CARRA, enseignante-chercheure (IUFM du Nord/Pas-de-Calais - CESDIP), mène depuis plusieurs années des recherches sur les déviances juvéniles. Elle rend compte ici des principaux résultats d’une recherche quantitative qui s’est déroulée de 2003 à 2006 dans les écoles du département du Nord sur la question des violences en milieu scolaire. Les violences à l’école élémentaire souffrent d’un déficit de connaissances alors que se propage une lecture inquiète selon laquelle le phénomène se développerait (...)
Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY, chercheur au CNRS, membre depuis 2002 de la Commission de suivi de la détention provisoire, analyse les données statistiques relatives à la détention provisoire et présente quelques enseignements. Cette présentation reprend en partie des éléments figurant dans le rapport annuel. Le commentaire de ces sources statistiques ne l’engage qu’à titre personnel. En France, la question de la détention provisoire dans le système de justice pénale a toujours été controversée. La (...)
René LÉVY, directeur de recherche au CNRS, a récemment réalisé une étude sur la pratique française des grâces collectives et des amnisties, dont il livre ici les résultats les plus significatifs. L’habitude française consistant à "dégonfler" périodiquement la population pénitentiaire au moyen de mesures collectives périodiques de clémence, grâces ou amnisties, ne laisse pas d’étonner nos voisins qui y voient fréquemment une atteinte à l’autorité de la chose jugée et à l’égalité des condamnés. Alors qu’elles (...)
Les coups et blessures volontaires suivis d’ITT jugés par un tribunal correctionnel de la région parisienne en l’an 2000
Laurent MUCCHIELLI, chargé de recherches au CNRS, enseignant à l’Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines, directeur du CESDIP, travaille notamment sur la délinquance juvénile et les violences interpersonnelles. Cette recherche a été réalisée avec la collaboration de Rachel PEDEJOUAN, statisticienne et étudiante à l’Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines. Le thème de "la violence" occupe aujourd’hui une place centrale dans la société française, à la fois comme peur, comme plainte, (...)